NETWEB
Présentation de la marque NETWEB
Déposée le 15 janvier 1996 par Jean François CARON et Joël CUGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NETWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETWEB est expirée depuis le 15 janvier 2006.
Jean François CARON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08